Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [DATE]

Petite Patte respecte votre vie privée. Cette politique explique quelles données nous collectons lorsque vous visitez le site ou passez commande, pourquoi, combien de temps nous les conservons et quels sont vos droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

[RAISON_SOCIALE], [ADRESSE_SIÈGE], [EMAIL_CONTACT]. Contact pour toute question relative à vos données : [CONTACT_RGPD].

2. Données collectées

  • Commande : nom, prénom, adresses de livraison et de facturation, e-mail, téléphone, produits commandés, montant. Les données de paiement sont traitées directement par le prestataire de paiement ; nous n'y avons pas accès.
  • Compte client (facultatif) : identifiants, historique des commandes.
  • Contact : les informations que vous nous transmettez par le formulaire, par e-mail ou par WhatsApp.
  • Navigation : adresse IP, type d'appareil et de navigateur, pages consultées, via les cookies décrits au point 7.
  • Lettre d'information : e-mail, si vous vous y inscrivez.

3. Finalités et bases légales

  • Traiter et livrer votre commande, gérer les retours et les garanties : exécution du contrat.
  • Répondre à vos demandes : exécution du contrat ou intérêt légitime (service client).
  • Tenir notre comptabilité et conserver les factures : obligation légale.
  • Prévenir la fraude au paiement : intérêt légitime.
  • Vous envoyer notre lettre d'information et nos offres : consentement, retirable à tout moment via le lien de désinscription présent dans chaque e-mail.
  • Mesurer l'audience du site : intérêt légitime, avec des statistiques qui ne permettent pas de vous identifier.

4. Destinataires

Vos données sont accessibles à notre équipe, dans la limite de ses besoins, et à nos sous-traitants : Shopify (hébergement de la boutique et traitement des commandes), le prestataire de paiement, nos fournisseurs et transporteurs (préparation et livraison des commandes, y compris hors de l'Union européenne), [OUTIL_EMAILING] (lettre d'information) et WhatsApp (Meta) si vous choisissez de nous écrire par ce canal. Nous ne vendons ni ne louons vos données.

5. Transferts hors Union européenne

Certains sous-traitants (Shopify, Meta pour WhatsApp, fournisseurs chargés de l'expédition) peuvent traiter des données en dehors de l'Union européenne. Ces transferts sont encadrés par des décisions d'adéquation de la Commission européenne ou par les clauses contractuelles types adoptées par celle-ci. Seules les données nécessaires à la livraison (nom, adresse, téléphone) sont transmises aux fournisseurs.

6. Durées de conservation

  • Données de commande et de facturation : 10 ans à compter de la commande (obligations comptables).
  • Compte client : jusqu'à la suppression du compte, ou 3 ans après la dernière activité.
  • Prospects et lettre d'information : 3 ans après le dernier contact de votre part, ou jusqu'à désinscription.
  • Cookies : 13 mois au maximum.
  • Échanges avec le service client : 3 ans après la clôture de la demande.

7. Cookies

Le site dépose uniquement des cookies nécessaires à son fonctionnement (panier, session, sécurité) et les cookies de mesure d'audience de Shopify, qui produisent des statistiques de visite sans permettre de vous identifier. Aucun cookie publicitaire n'est déposé. Vous pouvez bloquer ou supprimer les cookies à tout moment depuis les réglages de votre navigateur ; le panier et la commande peuvent alors ne plus fonctionner. Si nous venions à utiliser des cookies publicitaires, nous vous demanderions votre consentement avant tout dépôt.

8. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, et du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez à [CONTACT_RGPD] ou à [ADRESSE_SIÈGE] ; nous répondons sous un mois. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr – 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

9. Sécurité

Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS). Les paiements sont traités par un prestataire certifié PCI-DSS. L'accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin.

10. Mineurs

Le site s'adresse à des personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données de mineurs.

11. Modifications

Cette politique peut évoluer. La date de mise à jour figure en haut de page ; en cas de changement important, nous vous en informons par e-mail ou sur le site.